Mentions légales et politique de confidentialité

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Le Concepteur du site suivant est : BOSCHER Cécile
Le Directeur de publication est : BOSCHER Cécile
De quelle façon contacter le Responsable de la publication : contact@cecileboscher.com
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Code APE (INSEE) 2620Z
Numéro TVA : FR 22 424 761 419
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Crédits photo : Magye d’Art Photography – Site Web : magyedart.fr

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2. Présentation et principe

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet cecileboscher.com est considéré comme usager du site.
Le site web cecileboscher.com réunit un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Concepteur du site cecileboscher.com. Le site cecileboscher.com est mis à jour régulièrement par Cécile BOSCHER.
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3. Accessibilité Numérique

Le site internet cecileboscher.com est généralement accessible aux usagers 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Cécile BOSCHER s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer préalablement les utilisateurs par une information de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, Cécile BOSCHER ne pourrait être désigné comme responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

Cécile BOSCHER est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les textes, graphismes, icônes, sons, logiciels etc…
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5. Liens hypertextes & cookies

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6. Protection des personnes et des biens – Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site internet cecileboscher.com, Cécile BOSCHER ne collecte pas d’informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécessité de certains services offerts par le site cecileboscher.com. L’usager offre ces données en toute connaissance de cause, notamment quand il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site cecileboscher.com l’obligation ou non de divulguer ces données.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données (BDD).